Conseil du 1er avril : Salle des Fêtes du Château Louis XI. Toujours sans public. Visibilité de la projection améliorée.

Compte-rendu complet

• Point 1 – Approbation du compte de gestion 2020 – Adopté à l’unanimité
• Point 2 – Approbation du compte administratif 2020 – Adopté par 23 voix et 4 abstentions
• Point 3 – Affectation du résultat 2020 – Adopté par 22 voix et 4 abstentions
• Point 4 – Impôts locaux : vote du taux des deux taxes locales directes – Maintien des taux adopté à l’unanimité
• Point 5 – Budget primitif 2021 – Les discussions sur le fonctionnement portent sur la mise en place d’une navette pour desservir la Maison des Généralistes et sur l’animation culturelle de l’été 2021. En investissement, c’est la question de la réhabilitation de l’école maternelle qui occupe l’essentiel des échanges ainsi que le projet d’aménagement du carrefour Av. Berlioz/Av. C de Gaulle. Lire le résumé des interventions de nos élus. A noter la volonté d’ouverture de la municipalité suite à la discussion amorcée lors du Débat d’Orientation Budgétaire. Adopté par 23 voix et 4 votes contre.
• Point 6 – Budget annexe Allivet-Bouvain : approbation du compte de gestion 2020 – Adopté à l’unanimité
• Point 7 – Budget annexe Allivet-Bouvain : approbation du compte administratif – Adopté par 23 voix et 4 abstentions
• Point 8 – Budget annexe Allivet-Bouvain : Budget primitif 2021 – Pas de commercialisation en vue pour les 3 500 m² encore disponibles. Adopté par 23 voix et 4 abstentions
• Point 9 – Contrat de prêt investissement 2021 pour 1 000 000 € – Remboursement sur 15 ans à 0,6 % – Adopté par 23 voix et 4 abstentions
• Point 10 – Cession de parcelle à Bièvre Isère Communauté et au Département – Adopté à l’unanimité
• Point 11 – Approbation du projet de modification du zonage des réseaux d’eaux pluviales de la commune – Adopté à l’unanimité
• Point 12 – Projet de bail avec la SCM Caducée Berlioz pour les locaux composant l’espace de santé – Adopté par 23 voix et 4 abstentions
• Point 13 – Création d’un emploi non permanent « manager de commerce » – Adopté à l’unanimité
• Point 14 – Gratuité redevance d’occupation du domaine public pour les terrasses – Adopté à l’unanimité
  
• Point 15 – Indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS) – Adopté à l’unanimité
• Point 16 – Modalités d’exercice du travail à temps partiel – Adopté à l’unanimité
• Point 17 – Modification du tableau des effectifs – Adopté à l’unanimité
• Point 18 – Convention d’adhésion au programme Petites Villes de Demain – Adopté à l’unanimité