Conseil du 12 novembre 2020 : Conseil rapidement mené, dans une salle aile nord à la disposition plus propice aux échanges que dans la salle des fêtes. Pic de 11 visionnages en direct. Malheureusement pour le spectateur distant, les documents projetés ne sont toujours pas visibles et aucun zoom sur les intervenants. (19 conseillers présents et 8 représentés)
(compte-rendu complet)

• Point 1 : Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal – Adopté à l’unanimité (élaboré après une assez longue phase de concertation entre les groupes)
• Point 2 : Définition des orientations de la Formation des élus et approbation du Règlement Intérieur – Adopté à l’unanimité (règlement de formation inchangé – 4 000 € maximum par an)
• Point 3 : Délibération portant sur le rapport de la CLECT pour la compétence Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) – Adopté à l’unanimité (Présenté pour la forme, la commune n’étant pas concernée par la CLECT intercommunale)
• Point 4 : Création de servitudes pour dépassées de toitures des constructions au Jardins des Muses (Isère Habitat) – Adopté à l’unanimité
• Point 5 : Convention de servitudes Enedis sur la parcelle AS 44 Route du Cerf Montant – Adopté à l’unanimité (concerne l’immeuble abritant Les Sources)
• Point 6 : Recrutement d’un vacataire pour assurer la viabilité hivernale – Adopté à l’unanimité
• Point 7 : Viabilisation Hivernale (tarifs) – Adopté à l’unanimité
• Point 8 : Modification du taux de rémunération du contrat d’apprentissage – Adopté à l’unanimité (passe de 53 % à 61% du SMIC – correction d’une erreur du CM précédent et complément d’information sur l’encadrement suite à l’intervention en CM d’octobre)
• Point 9 : Tarifs publics 2021 – Adopté à l’unanimité (pas d’augmentation des tarifs 2020, sauf pour les tarifs liés à des indices)
• Point 10 : Finances Budget général – Décision modificative n°01/2020 – Voté par 23 voix et 4 abstentions (augmentations mineures en fonctionnement – Montants plus importants en investissements – utilisation sur les réserves pour dépenses imprévues)
• Point 11 : Subvention aux associations – Adopté à l’unanimité (Lisez l’intervention LCSAPT et cherchez les raisons de la réaction du maire…)
• Point 12 : Création d’un deuxième marché – Adopté à l’unanimité (positionnement de principe sur le samedi matin, place Berlioz – date de début non fixée)